Mentions Légales

PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent Site est la propriété la SNC Civette Victor Hugo,  dont le siège social est au 11 rue du Rempart Villeneuve 31000 Toulouse

Responsable éditorial et de publication : Bertrand BOUILLY

INFORMATIONS LÉGALES SUR LA SOCIÉTÉ

SNC Civette Victor Hugo 11 rue du Rempart Villeneuve 31000 Toulouse
Capital : 1 000 €UROS

HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société OVH dont les informations sont les suivantes :
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet de Civette Victor Hugo, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété soit de Civette Victor Hugo, soit de fournisseurs qui auront autorisés Civette Victor Hugo. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits Photos : Canva, Photl, Pinterest.

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